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Les fourbes l'utilisent aussi, afin de ne pas payer une pension alimentaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les fourbes l'utilisent aussi, afin de ne pas payer une pension alimentaire
Bernard LEVY
Stéphane BILLET

Numéro de dépôt :
3529093
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
Les fourbes l\'utilisent aussi, afin de ne pas payer une pension alimentaire de Bernard LEVY

Présentation de la marque Les fourbes l'utilisent aussi, afin de ne pas payer une pension alimentaire

Déposée le 5 octobre 2007 par Bernard LEVY et Stéphane BILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les fourbes l'utilisent aussi, afin de ne pas payer une pension alimentaire »

Les déposants sont Bernard LEVY domicilié(e) 10 place de la République,93400 SAINT OUEN - 93400 - France et Stéphane BILLET domicilié(e) 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BILLET domicilié(e) 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fourbes l'utilisent aussi, afin de ne pas payer une pension alimentaire est expirée depuis le 5 octobre 2017.

Bernard LEVY a également déposé les autres marques suivantes : L'arborer en bonne place ou le mettre à l'index? Telle est la question. , No speed limit , Sans limitation de vitesse , Essayez de trouver mieux comme garde du corps!? , Avertissement ! En vertu du principe de précaution, cet instrument interdit toute procréation. , Pour une fois, nous pouvons vous souhaiter de ne jamais arrêter , FLIPS ONE , Usage formellement interdit dans les lieux publics! sauf dérogation … , Nuit provisoirement aux spermatozoïdes, entre autre… , Nuit gravement à la pudibonderie


Bernard LEVY - 10 place de la République,93400 SAINT OUEN - 93400 - France

Stéphane BILLET - 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France


Stéphane BILLET - 5 place du marché Sainte Catherine,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.